Conditions générales de vente

Membre d'une association Agréée, le règlement des honoraires, des droits d'auteur et des oeuvres par chèque est accepté.

Comment acheter en 4 étapes :

  1. Envoyez un courrier ou un Email pour obtenir un devis.
  2. Dès réception de votre demande, vous recevrez par Email un devis du montant total de votre achat toutes taxes comprises incluant les frais d'emballage, de transport et d'assurance.
  3. Après la confirmation de votre commande envoyée par e-mail ou par courrier postal, vous pourrez en acquitter le montant par :
    Chèque bancaire (seulement France métropolitaine) établis à l'ordre de : Anne Bernard, et envoyé sous enveloppe affranchie.
    Adresse de règlement : 18, rue Camille Pelletan 92300 Levallois-Perret France
    Virement bancaire (en euros) : les coordonnées bancaires d'Anne Bernard vous seront communiquées par e-mail.
  4. Dès validation de votre règlement, vous recevrez un accusé de réception par e-mail et votre commande vous sera expédiée. Le jour d'expédition, vous recevrez le mail de confirmation d'envoi comportant toutes les informations nécessaires au suivi de votre colis.

Oeuvres de commande : 50 % d'accompte à la commande, règlement du solde au comptant et à la livraison.

Sur demande : Facilités de paiement (sans frais) avec la possibilité de règlements échelonnés, encaissables mensuellement après accord écrit des deux parties. Sans cet accord, tout paiement effectué après le terme de trente jours, entraîne de plein droit et sans mise en demeure préalable, le paiement de 2% d'intérêts de retard par mois entamé suivant l'échéance.


Assurance :
 Chaque envoi est assuré. La livraison est garantie et le contenu est assuré durant toute la durée de son expédition jusqu'à la bonne réception par le destinataire. Il appartient à l’acheteur en cas de manquement ou d’avarie, d’émettre des réserves précises et détaillées auprès du transporteur, en faisant apparaître « sous réserve » sur le bordereau de livraison, afin de bénéficier de l’assurance contractée, et de transmettre par e-mail la liste des avaries à Anne Bernard au plus tard dans les 24 heures après la livraison. Le transfert des risques concernant les œuvres d’art achetées par vous a lieu dès leur remise par Anne Bernard au transporteur.

Emballage : Chaque tableau est emballé et expédié séparément. L'œuvre réservée à votre attention est préparée (emballage sur mesure, papier bulle, renfort) puis expédiée avec son certificat d'authenticité et sa facture dans les meilleurs délais par la société de transport qui livre en mains propres et contre signature.

Colissimo : en  cas de livraison par colissimo, chaque livraison peut-être suivie sur le site www.coliposte.fr(le numéro de Colissimo vous a été communiqué par mail, le jour de l’expédition de votre commande). Si vous n’êtes pas là le jour de la livraison, un avis de passage sera déposé dans votre boîte aux lettres. Vous devez récupérer votre colis dans le bureau de poste. Votre colis n’est pas livré le jour prévu, vous ne recevez pas votre colis dans le délai comme annoncé par l’e-mail de confirmation, vous devez contacter votre bureau de Poste afin de vérifier si le colis est en instance.

Livraison : Votre commande peut-être livrée à l’adresse de votre choix (parent, ami, lieu de travail…). L’adresse de livraison doit être complète afin de garantir une livraison optimale (indiquer si nécessaire les informations qui faciliteront la livraison : digicode, étage, consignes particulières…). Le délai de transport peut varier suivant le pays de destination. Anne Bernard ne sera pas responsable en cas d’inexécution du contrat conclu dues à des raisons hors de son contrôle notamment en cas de force majeure, de perturbation ou grève des services postaux et moyens de transport ou/et communications.

Commande hors France métropolitaine : Les droits de douanes susceptibles d'être dus en cas de réception d'une commande hors de France métropolitaine sont à la charge exclusive de l'acquéreur. Pour les tableaux expédiés hors Union Européenne, des taxes sont susceptibles d’être éligibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort d’Anne Bernard. Ils seront à la charge de l’acquéreur et relèvent de son entière responsabilité tant en terme de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de son pays.